Publication des actes

Contrat de prêt

Décision modificative n° 1 Budget Annexe Belvédère

Décision modificative n° 1 Budget principal

Clôture Budget Annexe Belvédère

Avenant de transfert - MOE pour l'aménagement de la place

Marché de travaux - Rénovation énergétique de la Maison de la Culture de Pavie

Mise à disposition d'agents communaux

Vente d'un délaissé de voirie rue des marinières (parcelle BL 07)

Convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie (SFR)

Rapport annuel du délégataire du service d'assainissement collectif

Travaux de mise en sécurité de l'église Saint Pierre (réfection des contreforts)

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er septembre 2025

Annexe

Annexes

Dénomination de voies - Esplanade d'Occitanie et allée de l'Europe

Service cantine - tarification pour Lasseube - Propre

Mission de maitrise d'œuvre fluides pour la rénovation énergétique de la maison de la culture et l'aménagement de locaux associatifs mutualisés

Participation aux frais de régulation des pigeons

Statuts du STEG

Territoire d'Energie Gers : modifications statutaires suite à la création de la commune nouvelle Cap d'Astarac

Composition du conseil communautaire fixé dans le cadre d'un accord local

SM3V : modification statutaire et demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération d'Agen

convention pour l'hébergement de relais

convention pour l'hébergement de passerelles

Conventions temporaires d'occupation du domaine public - Société BIRDZ

Acquisition foncière parcelle BS 138 (emplacement réservé n°1 du PLU, rue Eustache de Beaumarchais)

Acquisition foncière parcelle BS 46 (impasse Galtier)

Acquisition foncière parcelle AL 02 ( aux mouréous)

Cession foncière parcelle BW 86 (volume n°6.1)

Vente d'un délaissé de voirie rue des marinières (parcelle BL 07)

Travaux de réfection des allées du cimetière

Subvention complémentaire association Pétanque Pavie

Augmentation participation financement protection santé des agents

Lotissement communal le Belvédère - vente du lot n°27

DSP 2025 : contrat et annexes

DSP 2025 : pièces de la consultation

Contrat de cession du service d'assainissement collectif

DSP assainissement collectif : choix du délégataire et approbation du contrat

Tirage au sort des jurés d'assises 2026

Modification du titulaire du bail du local TABAC / PRESSE

Tarifs RODP

Mise à jour tarifs mise à disposition salles communales

Cimetière communal - Tarif de gravure sur la stèle du jardin du Souvenir

Travaux de rénovation énergétique et aménagement de locaux associatifs mutualisés à la maison de la culture - Plan de financement

Travaux de sauvegarde et de mise en valeur du beffroi de l'église Saint Pierre - Plan de financement

Vote du budget annexe Belvédère 2025

Vote du Budget principal 2025

Attribution des subventions communales

Etat 1259

Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2025

Affectation des résultats - Budget annexe lotissement Belvédère

Affectation des résultats - Budget principal

Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal

Arrêté portant obligation de contrôle du raccordement au réseau d'assainissement collectif

Arrêté fin de délégation

Arrêté régulation des pigeons de ville du 01/08/25 au 01/11/25

Arrêté permanent portant sur la réglementation de la circulation dur le Vieux Pont sur le Gers

Arrêté portant limitation de tonnage - Route de Lavacant (VC n°1)

Arrêté portant limitation de tonnage - Route de Pessan (VC n°3)

Arrêté portant réglementation du sens de passage sur le Vieux Pont sur le Gers

Arrêté - PA2500001

Arrêté d'accord

Arrêté Accord Mairie

Arrêté de refus

Mairie de Pavie

EARL de Besmaux

Mme SANCHEZ Alison et M. DESPORT Virgile

Mme LARTIGUE Colette

Mme MEMBRANO Fabienne et M. MASSE Vincent

M. ZANDVLIET Wilhelmus

Mme CARPENTIER Audrey

CTPE Conseil

M. MENDOUSSE Serge Michel Raymond

Photo Ecologie

Mme MALHERBE Micheline

SCI Bagi Brico

Mme BONNETIN Christine

EDF Solutions Solaire

SCI BEAULIEU

SCI GIGA

MAE Maison Autonome ENR

SCI B ET G

Mme FOURCADE Catherine

Mme NAVAILLES Thérèse

Mme BONNETIN Christine

M. PITET Pierre

Mme DOUX Yvette

M. HELLIER Laurent

M. DEKENS Dany

Energy Tech

Mme LATOUR Martine

Mme CAMUSSO Michelle

Mme CAMUSSO Michelle

ECPPG Énergie Citoyenne Porte de Gascogne

M. ABADIE André

Mme LARTIGUE Colette

EDF Solutions Solaire

Groupe Maison Autonome

Refus Cu Opérationnel

Refus d'enseigne

Arrêté autorisant les travaux d'aménagement en vue d'optimiser l’accessibilité et la sécurité des personnes à mobilité réduite et l'accessibilité extérieure à la MAM de Pavie.

Construction d'une maison individuelle - 10, Rue Jean de Florette

Autorisation Isolation Extérieur 27 Chemin de Boy

Annexe

Adhésion à la mission RGPD du Pôle ASM du CDG32

Annexe

Adoption du rapport provisoire de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) pour 2025

Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR complémentaires

Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP à M Bonnet Yannick pour le "Restaurant et commerce SCI ISAGE"

DSP assainissement collectif : avenant n°1 cosigné

Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°3 du plan Local d'Urbanisme de la commune de Pavie

Annexe

stationnement le long de la salle des fêtes et de la mairie au droit de la rue de la guérite

Délégation du Service public d'assainissement collectif : avenant n°1

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 5ème catégorie

Arrêté permanent portant limitation de la vitesse et création de ralentisseurs

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Claude Monet

Prise en charge des frais de repas des agents et bénévoles de la médiathèque

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Berthe Morisot

Recrutements agents non titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Arrêté réglementant la priorité à l'intersection de l'avenue des Pyrénées et de la rue Claude Monet

Annexe à la D2024_070

Arrêté portant limitation de tonnage

Evaluation des risques professionnels : mise à jour du Document Unique

Adhésion au CNAS pour les agents communaux retraités

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Vente d'un délaissé de voirie rue des marinières (parcelle BL 07)

Classement du chemin de la briqueterie dans le domaine public

Annexe

reprise des concessions funéraires en état d'abandon au cimetière communal, rue du Repos

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : compléments au zonage

Prix repas cantine scolaire à partir du 01.01.2025

Mise à disposition agents communaux

Election des membres de la commission de délégation de service public

Acceptation d'un don

Modification du tableau des effectifs au 01/10/2024

Création d'une classe bilingue occitan / français

Acquisition d'une parcelle à la Plaine sportive (AO90)

Constitutions de servitudes avec Rives & Eaux Sud-Ouest pour le réseau d'irrigation

Convention avec la Région pour l'utilisation de la salle polyvalente

Choix du mode de gestion du service public d'assainissement collectif

Acquisition d'un véhicule - Service technique

Tirage au sort des jurés d'assises 2025

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2024

Approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe Lotissement Belvédère

Bilan de la concertation et arrêts des ZAEnR

Rapport CLETC

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Transfert de gestion des CEE at TE32 : renouvellement de la convention

Syndicat mixte des 3 vallées : modification statutaire et demande d'adhésion de la Communauté de Communes Pays de Trie et du Magnoac

Création du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional de l'ASTARAC - Approbation des statuts et désignation des représentants

Adhésion aux marchés groupés de fourniture d'électricité et de gaz

Annexe 2

Annexe convention Colitel

Sécurisation des terrain de football n°2 et n°4 par mise en place d'une main courante

Vote du budget principal 2024

Attribution des subventions communales

Vote des taux de fiscalité 2024

Affectation des résultats budget principal

Vote du compte de gestion 2023 budget principal

Désignation d'un référent déontologue de l'élu local

Tableau des effectifs

Annexe financière

Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification

Mission de diagnostic architectural & paysager - Vieux Pont de Pavie

Adhésion au pôle Bien Vivre au Travail du CDG32

Rapport d'activité annuel de la communauté d'agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Dénomination de voie nouvelle quartier Las Pachères

Tarif cantine Monferran Plaves

Annexe - Servitudes Rives & Eaux Sud-Ouest

Création de la commission de délégation de service public : modalités de dépôt des listes

Annexe à la D2024_044 - Rapport de présentation

Motion relative aux mesures économiques annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France

Tableau des effectifs à c/01.07.2024

Annexe 1

Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la gestion du service assainissement collectif de la commue

Convention d'occupation précaire - Défense incendie de la ZI du Sousson

Vote du budget 2024 BA Belvédère

Liste des subventions communales

Affectation des résultats Zac Fleurian

Affectation des résultats BA Belvédère

Vote du compte administratif 2023 Zac Fleurian

Vote du compte administratif 2023 BA Belvédère

Vote du compte administratif 2023 budget principal

Vote du compte de gestion 2023 Zac Fleurian

Vote du compte de gestion 2023 Lotissement Belvédère

Avenant à la convention d'adhésion BInDoc suite à l'intégration de la mission d'assistance administrative dans le cadre du référent déontologue de l'élu

Contrat cadre Bourg Centre : avenant pour la période 2022-2028

Modification des indemnités de fonction d'un adjoint et d'un conseiller municipal ayant reçu une délégation

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture) - Modification du plan de financement

Travaux de mise en sécurité et de conservation du patrimoine communal - modification du plan de financement

Travaux d'effacement du réseau d'éclairage public : dossier n°20220212

Annexe - Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'Association "30 millions d'amis"

Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'Association "30 Millions d'amis"

Acquisition foncière en vue du classement de voies privées dans le domaine public

Modification du tableau des effectifs à compter du 1er février 2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) : lancement de la concertation

Modification simplifiée n°3 du PLU : accord pour la poursuite de la procédure par la Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Modification des statuts de l'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne - Avis de la commune de Pavie

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture) - modification du plan de financement

Clôture du budget annexe ZAC FLEURIAN

Travaux d'entretien et de nettoyage de la voirie communale et du cimetière

Recensement de la population 2024

Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Mise à disposition d'agents communaux

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d'adjoint technique

Rapport d'activité annuel de la communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Renouvellement de la convention avec le Grand Auch Cœur de Gascogne pour la fourniture de repas à la crèche "Tendres Galipettes"

Annexe - Renouvellement de la convention avec le Grand Auch Cœur de Gascogne pour la fourniture de repas à la crèche "Tendres Galipettes"

Lot n°1 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Lot n°5 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Lot n°6 du marché de travaux pour la rénovation des sanitaires publics : avenant n°1

Travaux de mise en accessibilité et désimperméabilisation des allées du cimetière - Plan de financement

Travaux de mise en sécurité et de conservation du patrimoine communal - Plan de financement

Travaux de réaménagement de bâtiments communaux (atelier et maison de la culture - Plan de financement

Subventions complémentaires aux associations pour 2023

Créances irrécouvrables - Budget communal

Décision modificative n°1 - Budget annexe ZAC FLEURIAN

Décision modificative n°1 - Budget commune

Travaux de mise en sécurité des bâtiments publics - Réfection toiture salle des fêtes

Avis sur la modification es statuts de la Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°3 du PLU

Mise en place de la nomenclature M57 abrégé

Renouvellement des membres de la commission de contrôle du Registre Electoral Unique

Aménagement du chemin de Besmaux

MOE pour la pré-étude d'aménagement de l'extension du quartier Belvédère - Etude d'opportunité foncière

Tirage au sort des jurés d'assises 2024

Charte

Charte d'adhésion et de gestion "MangasGers"

Convention

Convention d'adhésion au traitement des dossiers de demande d'allocation de chômage et leurs suivis

Annexe

Convention d'adhésion pour les suivis de l'état de santé des agents par le Pôle "bien vivre au travail" du CDG32

Augmentation de la participation au financement de la protection complémentaire santé des agents

Modification du tableau des effectifs

SM3V - carte fourrière : avis sur l'adhésion de la commune de Flamarens pour transfert de compétences

Annexes

Annexes

Approbation des révisions allégées n°1, 2 et 3 du Plan Local de l'Urbanisme

Projet d'ombrières solaires photovoltaïques sur le site de l'école primaire

Subvention complémentaire 2023

Participation au Fonds d'aide aux Jeunes

Réfection toiture - Salle des fêtes

Mise à disposition d'agents communaux

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Acquisition foncière parcelle BT 111

Convention

Travaux d'éclairage d'un aménagement sportif : contrôle des mâts du stade municipal

Convention

Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Attribution des marchés pour les travaux de rénovation des sanitaires publics

Vote du budget annexe 2023 Zac Fleurian

Vote du budget annexe 2023 Belvédère

Vote du budget principal 2023

Attribution des subventions 2023

Vote des taux de la fiscalité locale directe 2023

Affectation des résultats - Budget annexe Zac Fleurian

Affectation des résultats - budget annexe Belvédère

Affectation des résultats - Budget principal

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Zac Fleurian

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Belvédère

Vote du compte administratif 2022 - Budget principal

Approbation compte de gestion 2022 BA Zac de Fleurian

Vote du compte de gestion 2022 BA Belvédère

Vote du compte de gestion 2022 budget principal

Travaux de réhabilitation de la Place des Carmes

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'étude sur le réaménagement de la place de la mairie et de la bastide

Tableau des effectifs

Effacement du réseau de Télécommunications

Place de la mairie - Etude sur l'aménagement - Plan de financement

Convention

Renouvellement de la convention d'utilisation du restaurant scolaire Jean Jaurès à Pavie

Avenant n°1 à la convention d'entretien des chemins de randonnée

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Avis sur la demande d'enregistrement d'une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l'entreprise Carrières et Matériaux Grand-Ouest

Décisions modificatives n° 1 Budget annexe lotissement Belvédère

Annexe financière

Avenant n)1 - MOE pour les travaux de rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Dénomination de voies Place des Carmes

Mise à disposition d'agents communaux

Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Suppression d'un poste d'ATSEM - Tableau des effectifs

Organisation du temps de travail - Journée de solidarité

Modification des statuts du SDEG

Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'association "Le Gang des Matous"

Convention de mobilier urbain avec la société ATTRIA - Avenant n° 1

Acquisition foncière visant à améliorer la sécurité des usagers

Sécurisation du terrain de football n°3 par mise en place d'une main courante

Prix du repas à la cantine scolaire

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023

Provisions pour risques

Subventions complémentaires 2022

Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Décision modificative n° 2 - Budget communal

Remplacement d'un jeu Parc Villanueva de Gallego

Lotissement communal Le Belvédère - Vente des macro-lots n°4 et n°24 (délibération rectificative)

Remplacement des chaudières de l'école élémentaire