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Place de la Mairie - BP 70001 - 32550 PAVIE
05 62 05 25 46
Publication des actes
Publication des actes
Délibérations et décisions du Maire
DEC2023_005 du 02/02/2023
(63Ko)
publié le 06/02/2023 à 09:57
Travaux de réhabilitation de la Place des Carmes
DEC2023_004 du 24/01/2023
(73Ko)
publié le 25/01/2023 à 17:01
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'étude sur le réaménagement de la place de la mairie et de la bastide
D2023_003 du 12/01/2023
(368Ko)
publié le 27/01/2023 à 11:37
Tableau des effectifs
D2023_002 du 12/01/2023
(93Ko)
publié le 26/01/2023 à 09:09
Effacement du réseau de Télécommunications
D2023_001 du 12/01/2023
(107Ko)
publié le 26/01/2023 à 09:08
Place de la mairie - Etude sur l'aménagement - Plan de financement
D2022_070 du 13/12/2022
(159Ko)
publié le 27/12/2022 à 08:45
Avenant n°1 à la convention d'entretien des chemins de randonnée
D2022_068 annexe
(90Ko)
publié le 27/12/2022 à 15:33
Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges
D2022_068 du 13/12/2022
(107Ko)
publié le 27/12/2022 à 15:31
Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges
D2022_066 du 13/12/2022
(352Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:49
Avis sur la demande d'enregistrement d'une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l'entreprise Carrières et Matériaux Grand-Ouest
D2022_065 du 13/12/2022
(136Ko)
publié le 11/01/2023 à 09:44
Décisions modificatives n° 1 Budget annexe lotissement Belvédère
D2022_064 du 12/12/2022
(114Ko)
publié le 26/12/2022 à 11:37
Avenant n°1 - Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords.
D2022_063 du 22/11/2022
(86Ko)
publié le 26/12/2022 à 11:56
Dénomination de voies Place des Carmes
D2022_062 du 22/11/2022
(191Ko)
publié le 01/12/2022 à 10:33
Mise à disposition d'agents communaux
D2022_061B du 22/11/2022
(81Ko)
publié le 06/12/2022 à 14:31
Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité
D2022_060 du 22/11/2022
(111Ko)
publié le 06/02/2023 à 09:59
Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail
D2022_059 annexe
(363Ko)
publié le 27/12/2022 à 15:28
Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail
D2022_059 du 22/11/2022
(124Ko)
publié le 27/12/2022 à 15:27
Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail
D2022_058 du 22/11/2022
(334Ko)
publié le 22/12/2022 à 09:06
Suppression d'un poste d'ATSEM - Tableau des effectifs
D2022_057 du 22/11/2022
(207Ko)
publié le 22/12/2022 à 09:05
Organisation du temps de travail - Journée de solidarité
D2022_056 du 22/11/2022
(114Ko)
publié le 06/12/2022 à 14:29
Modification des statuts du SDEG
D2022_055 du 22/11/2022
(95Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:24
Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'association "Le Gang des Matous"
D2022_054 du 22/11/2022
(449Ko)
publié le 20/12/2022 à 10:24
Convention de mobilier urbain avec la société ATTRIA - Avenant n° 1
D2022_053 du 22/11/2022
(114Ko)
publié le 07/12/2022 à 11:56
Acquisition foncière visant à améliorer la sécurité des usagers
D2022_051B du 22/11/2022
(98Ko)
publié le 07/12/2022 à 11:53
Sécurisation du terrain de football n°3 par mise en place d'une main courante
D2022_050 DU 22/11/2022
(209Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:18
Prix du repas à la cantine scolaire
D2022_049 du 22/11/2022
(190Ko)
publié le 23/12/2022 à 09:19
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023
D2022_048 du 22/11/2022
(233Ko)
publié le 13/12/2022 à 11:17
Provisions pour risques
D2022_047 du 22/11/2022
(129Ko)
publié le 28/11/2022 à 11:26
Subventions complémentaires 2022
D2022_046 du 22/11/2022
(74Ko)
publié le 07/12/2022 à 11:48
Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
D2022_045 du 22/11/2022
(178Ko)
publié le 28/11/2022 à 11:00
Décision modificative n° 2 - Budget communal
DEC2022_044 du 10/11/2022
(83Ko)
publié le 15/11/2022 à 15:46
Remplacement d'un jeu Parc Villanueva de Gallego
D2022_043B Conseil municipal du 20/06/2022
(113Ko)
publié le 04/10/2022 à 15:53
Lotissement communal Le Belvédère - Vente des macro-lots n°4 et n°24 (délibération rectificative)
DEC2022_043 du 29/07/2022
(74Ko)
publié le 04/10/2022 à 15:49
Remplacement des chaudières de l'école élémentaire
Arrêtés du Maire
ARRETE DU 22/12/2022
(147Ko)
publié le 22/12/2022 à 17:02
Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification
Urbanisme
PC 22 A 0005M01
(145Ko)
publié le 20/01/2023 à 11:05
CU 22 A 0073
(179Ko)
publié le 20/01/2023 à 11:04
CU 22 A 0072
(175Ko)
publié le 20/01/2023 à 11:03
CU 23 A 0005
(179Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:56
CU 23 A 0004
(164Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:56
CU 23 A 0003
(175Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:56
CU 23 A 0001
(182Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:56
CU 22 A 0076
(168Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:53
CU 22 A 0075
(174Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:53
CU 22 A 0074
(175Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:53
PC 22 A 0017
(188Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:48
PC 22 A 0016
(176Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:48
PC 22 A 0015
(176Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:47
PC 22 A 0010
(286Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:47
DP 22 A 0037
(103Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:46
DP 22 A 0042
(201Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:44
DP 22 A 0041
(172Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:44
DP 22 A 0040
(188Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:44
DP 22 A 0039
(152Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:44
DP 22 A 0038
(211Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:43
DP 22 A 0036
(173Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:43
DP 22 A 0035
(141Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:43
DP 22 A 0034
(191Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:43
DP 22 A 0033
(178Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:43
DP 22 A 0032
(162Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:42
DP 22 A 0031
(181Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:42
DP 22 A 0023
(174Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:41
CU 22 A 0071
(223Ko)
publié le 20/01/2023 à 10:39
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
-
Conditions Générales d'Utilisation