Publication des actes

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Travaux de mise en sécurité des bâtiments publics - Réfection toiture salle des fêtes

Avis sur la modification es statuts de la Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

Délibération définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°3 du PLU

Renouvellement des membres de la commission de contrôle du Registre Electoral Unique

Aménagement du chemin de Besmaux

MOE pour la pré-étude d'aménagement de l'extension du quartier Belvédère - Etude d'opportunité foncière

Tirage au sort des jurés d'assises 2024

Charte

Charte d'adhésion et de gestion "MangasGers"

Convention

Convention d'adhésion au traitement des dossiers de demande d'allocation de chômage et leurs suivis

Annexe

Convention d'adhésion pour les suivis de l'état de santé des agents par le Pôle "bien vivre au travail" du CDG32

Augmentation de la participation au financement de la protection complémentaire santé des agents

Modification du tableau des effectifs

SM3V - carte fourrière : avis sur l'adhésion de la commune de Flamarens pour transfert de compétences

Annexes

Annexes

Approbation des révisions allégées n°1, 2 et 3 du Plan Local de l'Urbanisme

Projet d'ombrières solaires photovoltaïques sur le site de l'école primaire

Subvention complémentaire 2023

Participation au Fonds d'aide aux Jeunes

Réfection toiture - Salle des fêtes

Mise à disposition d'agents communaux

Modification du tableau des effectifs

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable

Acquisition foncière parcelle BT 111

Convention

Travaux d'éclairage d'un aménagement sportif : contrôle des mâts du stade municipal

Convention

Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Attribution des marchés pour les travaux de rénovation des sanitaires publics

Vote du budget annexe 2023 Zac Fleurian

Vote du budget annexe 2023 Belvédère

Vote du budget principal 2023

Attribution des subventions 2023

Vote des taux de la fiscalité locale directe 2023

Affectation des résultats - Budget annexe Zac Fleurian

Affectation des résultats - budget annexe Belvédère

Affectation des résultats - Budget principal

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Zac Fleurian

Vote du compte administratif 2022 - Budget annexe Belvédère

Vote du compte administratif 2022 - Budget principal

Approbation compte de gestion 2022 BA Zac de Fleurian

Vote du compte de gestion 2022 BA Belvédère

Vote du compte de gestion 2022 budget principal

Travaux de réhabilitation de la Place des Carmes

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'étude sur le réaménagement de la place de la mairie et de la bastide

Tableau des effectifs

Effacement du réseau de Télécommunications

Place de la mairie - Etude sur l'aménagement - Plan de financement

Convention

Renouvellement de la convention d'utilisation du restaurant scolaire Jean Jaurès à Pavie

Avenant n°1 à la convention d'entretien des chemins de randonnée

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges

Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges

Avis sur la demande d'enregistrement d'une plateforme de transit de produits minéraux et de recyclage de matériaux inertes par l'entreprise Carrières et Matériaux Grand-Ouest

Décisions modificatives n° 1 Budget annexe lotissement Belvédère

Annexe financière

Avenant n)1 - MOE pour les travaux de rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Dénomination de voies Place des Carmes

Mise à disposition d'agents communaux

Recrutement d'agents non-titulaires pour accroissement temporaire d'activité

Adhésion à une convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Instauration et modalités d'exercice des fonctions en télétravail

Suppression d'un poste d'ATSEM - Tableau des effectifs

Organisation du temps de travail - Journée de solidarité

Modification des statuts du SDEG

Convention de partenariat pour la gestion des chats errants avec l'association "Le Gang des Matous"

Convention de mobilier urbain avec la société ATTRIA - Avenant n° 1

Acquisition foncière visant à améliorer la sécurité des usagers

Sécurisation du terrain de football n°3 par mise en place d'une main courante

Prix du repas à la cantine scolaire

Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2023

Provisions pour risques

Subventions complémentaires 2022

Participation au Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)

Décision modificative n° 2 - Budget communal

Remplacement d'un jeu Parc Villanueva de Gallego

Lotissement communal Le Belvédère - Vente des macro-lots n°4 et n°24 (délibération rectificative)

Remplacement des chaudières de l'école élémentaire

Annexe financière

Mission de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et mise en accessibilité des sanitaires publics et de leurs abords

Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°3 du plan Local d'Urbanisme de la commune de Pavie

stationnement le long de la salle des fêtes et de la mairie au droit de la rue de la guérite

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public 5ème catégorie

Arrêté permanent portant limitation de la vitesse et création de ralentisseurs

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Claude Monet

Arrêté instaurant un sens unique de circulation rue Berthe Morisot

Arrêté réglementant la priorité à l'intersection de l'avenue des Pyrénées et de la rue Claude Monet

Arrêté portant limitation de tonnage

Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et de leur identification